Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAIRTRADE MAX HAVELAAR
Max Havelaar France, Association

Numéro de dépôt :
4339726
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
FAIRTRADE MAX HAVELAAR de Max Havelaar France

Présentation de la marque FAIRTRADE MAX HAVELAAR

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par Max Havelaar France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIRTRADE MAX HAVELAAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Max Havelaar France, Association domicilié(e) Immeuble le Méliès, 261 rue de Paris - 93556 - Montreuil Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, M. RONAN MINIER domicilié(e) 4 rue du Quiconce, BP60429 - 49104 - Angers - France.

La marque FAIRTRADE MAX HAVELAAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRTRADE MAX HAVELAAR arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

Max Havelaar France a également déposé les autres marques suivantes : FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME CACAO , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME SUCRE , FAIRTRADE MAX HAVELAAR CERTIFIED COTTON , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COCOA PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR SUGAR PROGRAM , FAIRTRADE MAX HAVELAAR PROGRAMME SUCRE , FAIRTRADE MAX HAVELAAR COTTON , FAIRTRADE MAX HAVELAAR CERTIFIED COTTON


Max Havelaar France, Association - Immeuble le Méliès, 261 rue de Paris - 93556 - Montreuil Cedex - France


LEXCAP, M. RONAN MINIER - 4 rue du Quiconce, BP60429 - 49104 - Angers - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Abrasifs, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, aérosols pour rafraîchir l'haleine, préparations d'aloe-vera à usage cosmétique, ambre [parfumerie], après-shampoings, aromates [huiles essentielles], arômes pour gâteaux [huiles essentielles], arômes pour boissons [huiles essentielles], arômes alimentaires [huiles essentielles], assouplisseurs, astringents à usage cosmétique, préparation pour le bain non à usage médical, bains de bouche non à usage médial, bases pour parfums de fleurs, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, bâtons d'encens, baumes autre qu'à usage médical, produits de blanchissage/produits de blanchiment pour la lessive, bois odorants, brillants à lèvres, produits pour faire briller, cirages pour chaussures, cire à chaussures, cire à parquet, cire à épiler, cires pour sols, préparations de collagène à usage cosmétique, colorants pour la toilette/teintures pour la toilette, préparations cosmétiques pour le bain, cosmétiques pour cils, cosmétiques, cosmétiques pour les sourcils, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour l'amincissement, crayons à usage cosmétique, crayons pour les sourcils, crème pour blanchir la peau, crèmes à polir, crèmes cosmétiques, décapants, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrices, déodorants [parfumerie], dépilatoires/produits épilatoires, détachants, détartrants à usage cosmétique, dissolvants pour vernis à ongles, eau de Cologne, eau de javel, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, écorce de quillaja pour le lavage, préparations d'écrans solaires, émeri, encens, produits pour enlever la peinture, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe [huile essentielle], extraits de fleurs [parfumerie], extraits de plantes à usage cosmétique, fards, produits pour fumigations [parfums], gels pour blanchir les dents, gels de massage autre qu'à usage médical, graisses à usage cosmétique, henné [teinture cosmétique], huile d'amandes, huile de gaulthérie, huile de jasmin, huile de lavande, huile de rose, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielle de citrons, huiles essentielles/huiles éthérées, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles pour la parfumerie, huiles de toilette, huiles essentielles de cédrats, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les cheveux, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorants ou pou l'hygiène, lessive de soude, lessives, lingettes imprégnées de préparations démaquillantes, préparations pour lissage des cheveux, lotions capillaires, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, menthe pour la parfumerie, motifs décoratifs à usage cosmétique, musc [parfum], nécessaires de cosmétique, produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, ouate à usage cosmétique, papier à polir, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, parfums d'ambiance, pierres à barbe [astringents], pierres d'alun [astringent], pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, rouge à lèvres, savon d'amandes, savon à barbe, savonnettes, savons, savons désodorisants, savons contre la transpiration, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampoings, shampoings pour animaux, produits pour le soin des ongles, talc pour la toilette, teintures pour cheveux/colorants pour cheveux, teintures cosmétiques, teintures pour la barbe, terpènes [huiles essentielles], produits de toilette contre la transpiration, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Matières collantes pour la papeterie ou le ménage, affiches, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, ardoises pour écrire, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants [articles de papeterie], bannières en papier, blocs [papeterie], boites en carton en en papier, bons imprimés, brochures, articles de bureau à l'exception des meubles, buvards, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, calques, caractères d'imprimerie, carnets, cartes, cartes postales, cartes de voeux, carton, catalogues, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, coupe-papier [articles de bureau], craie à écrire, crayons, décalcomanies, instruments de dessin, instruments d'écriture, produits pour effacer, élastiques de bureau, matières d'emballages [rembourrage] en papier ou en carton, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], essuie-mains en papier, étoffes pour reliures, feuilles [papeterie], feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, fiches [papeterie], statuettes en papier mâché, matières filtrantes [papier], filtres à café en papier flyers/tracts, fournitures pour le dessin, fournitures pour écrire, fournitures scolaires, globes terrestres, images, produits de l'imprimerie/impressions/imprimés, imprimeries portatives [articles de bureau], matériel d'instruction à l'exception des appareils/matériel d'enseignement à l'exception des appareils, journaux, journaux de bandes dessinées, linge de table en papier, lingettes en papier pour le démaquillage, liquides correcteurs [articles de bureau], livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, papier, pastels [crayons], pâte à modeler, périodiques, photographies [imprimées], pinceaux/brosses [pinceaux), pochoirs, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, rubans de papier, sachets [enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage/sacs [enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, tableaux [peintures] encadrés ou non, transparents [papeterie], tubes en carton ;

Bannières en matières textiles ou en matières plastiques, calicot, cheviottes [étoffes], cotonnades/tissus en coton, coutil, plaids, couverture de lit, couvre-lits [dessus de lits], crêpe [tissus], crépon, damas [étoffe], doublures [étoffes], draps, droguet, enveloppes de matelas, étoffe pour meubles/tissu pour meubles/tissus d'ameublement, étoffes de laine/tissus de laine, feutre, flanelle [tissu] gants de toilette, gaze [tissus] gigoteuses [turbulettes] , housses d'oreillers, housses pour coussins, indienne, jersey [tissus] linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, moleskine [tissu], mouchoirs de poches en matières textiles, nappes non en papier, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilettes en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes pour le démaquillage, sets de table en matières textiles, taffetas [tissus], taies d'oreillers, tentures murales en matières textiles, matières textiles, tissu chenillé, tissus imitant la peau d'animaux, tissus, tissus de chanvre, tissus élastiques, tissus de jute, tissus de lin, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, tissus de fibres de verre à usage textile, tissus à usage textile, toile/étoffes, toile de chanvre, tricots [tissus], tulles, velours, voilages [rideaux], zéphyr [tissu] ;

Bandeaux pour la tête [habillement), bas, bérets, blouses, bodys [vêtements de dessous], bonneterie, bonnets/casquettes/coiffes, bottes, bottines, bretelles, caleçons de bain, ceintures [habillement], châles, chandails/pull-overs, chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, chapellerie, collants, cols, combinaisons [vêtements], combinaisons [vêtements de dessous], corsets [vêtements de dessous], costumes, costumes de plage, couvre-oreilles [habillement], cravates, culottes [sous-vêtements], demi-bottes, écharpes, espadrilles, foulards, gants [habillement], gilets, jupes, jupons, kimonos, layettes, maillots de sport, maillots de bain, manteaux, mitaines/mitons, pantalons, pantoufles/chaussons, pardessus, parkas, peignoirs/robes de chambre, peignoirs de bain, pochettes [habillement], pyjamas, robes, sabots [chaussures] sandales, saris, semelles, slips, souliers, soutien-gorge, tabliers [vêtements], talons, tee-shirts, tricots (vêtements), turbans, uniformes, vestes, sous-vêtements/dessous [sous-vêtements], vêtements/articles d'habillement, vêtements confectionnés, vêtements de dessus, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir ;

Paillassons, nattes, papiers peints/papiers de tenture, papiers peints textiles, revêtements de sols, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, tapis/carpettes, sous-tapis, tapis de yoga, tentures murales décoratives non en matières textiles, linoléum ;

Attirail de pêche, articles de gymnastique, articles de sport, balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, blocs de constructions [jouets], boules de jeu, cannes à pêche, cartes à jour/jeux de cartes, cerfs-volants, chevaux à bascule [jouets], cibles, confettis, damiers, dès [jeux], doudous [peluches], drones [jouets], échiquiers, engins pour exercices corporels, épuisettes pour la pêche, farces [attrapes]/attrapes [farces], figurines [jouets], filets [articles de sport], fléchettes, gants [accessoires de jeux], hochets, jeux d'anneaux, jeux de construction, jeux de société, jeux, appareils pour jeux, jeux de table, jeux automatiques [machines] à prépaiement, jouets, maquettes [jouets], marionnettes, masques [jouets], mobiles [jouets], ours en peluche, peluches [jouets], piscines [articles de jeu], planches à roulettes, poupées, puzzles, quilles [jeu] raquettes, robots en tant que jouets, skis, tapis d'éveil, tickets à gratter pour jeux de loterie/billets à gratter pour jeux de loterie, toboggan [jeu], toupies [jouets], trampolines, tricycles pour enfants en bas âge [jouets], trottinettes [jouets], véhicules [jouets], véhicules télécommandés [jouets], vêtements de poupées ;

Ail conservé, aliments à base de poisson, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine, amandes moulues, arachides préparés, baies conservées, beurre, beurre de cacao à usage alimentaire, beurre de coco, boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de lait de coco, boissons à base de lait d'amandes, boissons à base de lait d'arachides, bouillons, bouquets [crevettes roses] non vivants, crevettes roses [bouquets ] non vivantes, en-cas à base de fruits, champignons conservés, charcuterie, gibier, chips de fruits, compote de pommes, compotes, concentrés [bouillons], confitures, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de viande, conserves de légumes, coquillages non vivants, crème [produit laitier], écores [zestes] de fruits/zestes de fruits, fèves conservées, fromages, fruits conservés, fruits congelés, fruits conservés issus du commerce équitable, fruits congelés issus du commerce équitable, fruits confits, fruits cristallisés, compositions de fruits transformés, gelées comestibles, graines préparées, graisses comestibles, huiles à usage alimentaire, jambon, jus végétaux pour la cuisine, lait, lait en poudre, lait d'amandes, lait d'arachides, lait de coco, produits laitiers, légumes conservés, légumes conservés issus du commerce équitable, légumes congelés issus du commerce équitable, lentilles [légumes] conservées, maïs doux transformé, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], mousses de légumes, noisettes préparées, noix de coco séchées, pâtes à tartiner à base de fruits à coque, poisson conservé, pommes chips/chips [pommes de terre], potages/consommés, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, salades de légumes, salades de fruits, saucisses/saucissons, thon, [poisson non vivant], tofu, tripes, viande, viande conservée, viande issue du commerce équitable, volaille (viande], volaille issue du commerce équitable, yaourt, oeufs, oeufs issus du commerce équitable ;

Ail émincé [condiment], algues [condiments], aliments à base d'avoine, fécule à suage alimentaire, anis [grains], anis étoilé, préparations aromatiques à usage alimentaire, arômes alimentaires autres qu'huiles essentielles, arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles, assaisonnements, barres de céréales, biscottes, biscuits, boissons à base de café, café issu du commerce équitable, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, boissons à base de camomille, bonbons à la menthe, bonbons, brioches, cacao, cacao au lait, café, café vert, café au lait, câpres, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, céréales préparées issues du commerce équitable, chicorée [succédané du café], chocolat, chocolat au lait [boisson], chocolat issu du commerce équitable, chutneys [condiments), condiments, confiserie/sucreries, coulis de fruits [sauces], couscous [semoule], crème de tartre à usage culinaire, crèmes glacées, crêpes [alimentation], curcuma, curry [condiment], cari [condiment], cary [condiment], desserts sous forme de mousses [confiserie], eau de mer pour la cuisine, édulcorants natures, épices, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, préparation faites de céréales, farines, fleur de farine, farine de blé, fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé, flocons de maïs/corn flakes/paillettes de maïs, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, gâteaux, gaufres, gelée royale, germes de blé pour l'alimentation humaine, gingembre [condiment], glaces alimentaires ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, jus de viande (sauces] ketchup [sauce], levure, maïs moulu, maïs grillé, mayonnaises, menthe pour la confiserie, miel, miel issu du commerce équitable, moutarde, muesli, nouilles, pain d'épice, pain, pastilles [confiserie], pâtes à gâteaux, pâtes alimentaires, pâtes de fruits [confiserie], pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque, pâtisserie, petits pains, piccalilli, piments [assaisonnements), pizzas, poivre, propolis, quatre-épices, ravioli, repas préparés à base de nouilles, riz, safran [assaisonnement], sandwiches, sauces [condiments], sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, semoule, semoule de maïs, sirop d'agave [édulcorant naturel] sorbets [glaces alimentaires], succédanés de café, sucre, taboulé, tapioca, tartes, thé, thé issu du commerce équitable, thé glacé, vanilline [succédané de la vanille], préparation végétale remplaçant le café, vinaigres, yaourt glacé [glace alimentaire) ;

Agrumes frais, ail frais, amandes [fruits], arachides fraîche, arbres [végétaux], arbustes, artichauts frais, avoine, baies fraîches, betteraves fraîches, blé/froment, bois bruts, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, graines, semences et céréales issus du commerce équitable, champignons frais, châtaignes fraiches/marrons frais, chicorée fraîche, citrons frais, coques de noix de coco, courges fraîches, crustacés vivants, produits de l'élevage, épinards frais, épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non], fèves brutes de cacao, fèves fraiches, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, plantes et fleurs issus du commerce équitable, fruits à coque, fruits frais, fruits frais issus du commerce équitable, composition de fruits frais, germes [botanique] graines à planter/semences à planter, légumes frais issus du commerce équitable, paille [tige de céréales], palmes [feuilles de palmiers], palmiers, pieds de vigne, piments [plantes], plantes, plantes séchées pour la décoration, plantes d'aloe vera, plants, poireaux [porreaux] frais, pois frais, poissons vivants, pollen [matière première], pommes de pin, pommes de terre, racines de chicorée, raisins frais, rhubarbe fraîche, riz non travaillé, rosiers, seigle, sésame comestible non transformé, son de céréales, tourteaux de colza, tourteaux de maïs, troncs d'arbres, truffes fraîches, volaille [animaux vivants], oeufs à couver, oeufs de poissons ;

Apéritifs sans alcool, bières, bière de gingembre, boissons de fruits sans alcool, préparation pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons isotoniques, boissons sans alcool à base de miel, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons de fruits issus du commerce équitable, boissons sans alcool à l'aloe vera, boissons à base de soja autres que succédanés de lait, boissons à base de riz autres que succédanés de lait, boissons sans alcool aromatisées au café, boissons sans alcool aromatisées au thé, boissons rafraichissantes sans alcool, boissons de légumes issus du commerce équitable, boissons sans alcool à base de produits issus du commerce équitable, boissons issus du commerce équitable, cocktails sans alcool, cocktails à base de bière, eaux [boissons], eaux minérales [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus végétaux [boissons], jus de tomates [boissons], jus de pommes, limonades, nectars de fruits, sirops pour boissons, sirops pour limonades, sodas, sorbets [boissons] ;

Alcool de menthe, alcool de riz, anis [liqueur], apéritifs, boissons distillées, boissons alcoolisées à l'exception des bières, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, cidres, cocktails, digestifs, eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, liqueurs, nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre] rhum, saké, spiritueux, vins, vodka, whisky ;

Administration commerciale de licence de produits et de service de tiers, administration de programmes de fidélisation de consommateurs, affichage, services d'agences d'import-export, services d'agences d'informations commerciales, services d'agences de publicité, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, analyse du prix de revient, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], audits d'entreprises [analyses commerciales], services de comparaison de prix, compilation d'informations dans des bases de données informatiques, comptabilité/tenue de livres, conception de matériels publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils en communication [publicité], consultation professionnelle d'affaires, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]/distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], écritures de textes pour scénarios à des fins publicitaires, location d'espaces publicitaires, mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, études de marché, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction, gestion administrative externalisée d'entreprise, informations d'affaires, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux, services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements, mise à jour de documentation publicitaire, mise à jour et maintenance de donnée dans des bases de données informatiques, négociations et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers, optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente, optimisation du trafic pour des sites web, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de panneaux publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, publications de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour affaires, recherches en marketing, rédaction de textes publicitaires, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, cosmétiques, hygiéniques.